Macot la Plagne

 

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Accueil / Administration

Carte d'Identité et Sortie du territoir

 

 Carte d'identité
Vous êtes français
né en France
Vous êtes français
né à l'étranger
Vous êtes français
par naturalisation

2 photos d'identité récentes et non découpées (demander au photographe)

Carte d'identité périmée

1 Justificatif de domicile : photocopie de la facture EDF ou d'Eau, avis d'imposition ou de non imposition, attestation d'assurance habitation principale

Une copie d'acte de naissance avec filiation (à demander dans la commune de naissance)

Indiquer la taille (en cm)

En cas de perte ou de vol : fournir la déclaration de perte ou de vol

Un timbre fiscal de 25 € si non présentation de l'ancienne carte

2 photos d'identité récentes et non découpées (demander au photographe)

Carte d'identité périmée

1 Justificatif de domicile : photocopie de la facture EDF ou d'Eau, avis d'imposition ou de non imposition, attestation d'assurance habitation principale)

Une copie d'acte de naissance avec filiation (à Nantes)

Indiquer la taille (en cm)

En cas de perte ou de vol : fournir la déclaration de perte ou de vol

Un timbre fiscal de 25€ si non présentation de l'ancienne carte

 

 

2 photos d'identité récentes et non découpées (demander au photographe)

Carte d'identité périmée

1 Justificatif de domicile : photocopie de la facture EDF ou d'Eau, avis d'imposition ou de non imposition, attestation d'assurance habitation principale

Une copie d'acte de naissance avec filiation

Certificat de nationalité française

Indiquer la taille (en cm)

En cas de perte ou de vol : fournir la déclaration de perte ou de vol

Un timbre fiscal de 25€ si non présentation de l'ancienne carte

Présence obligatoire du demandeur pour signature et empreinte, avec parent (père, mère ou tuteur avec livret de famille et pièce d'identité et jugement du divorce si besoin est) si enfant mineur.
Délai d'obtention 1 mois environ - Les Services de la Mairie vous aviseront pour retirer le document.
 

 

 Autorisation de sortie du territoire pour mineur
Vous êtes mariés
Vous êtes non mariés
Vous êtes divorcés

Pièce d'identité

Livret de famille

Carte d'identité du mineur

 

Présence obligatoire de l'un ou l'autre des parents du mineur

Pièce d'identité

Livret de famille

Carte d'identité du mineur et acte de naissance du mineur

Présence obligatoire de la mère ou de la personne ayant l'autorité parentale

Pièce d'identité

Livret de famille

Carte d'identité du mineur et acte de naissance du mineur

Présence obligatoire du parent ayant la garde

Jugement de divorce

Délai d'obtention immédiate à l'accueil de la Mairie.
Mairie de Macôt La Plagne en Savoie

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